Conditions d’utilisation
Version provisoire. Ces conditions couvrent uniquement ce site vitrine. Elles doivent être relues et validées par la personne responsable de Confygram avant la mise en ligne publique. Les passages entre crochets restent à compléter.
Ce site
Ce site présente le projet Confygram et permet de s’inscrire à une liste d’attente. La plateforme sociale n’est pas encore disponible : aucune publication, aucun compte et aucune interaction entre utilisateurs n’existe pour le moment.
Informations et dates
Les fonctionnalités décrites sont prévues, pas garanties. La date de lancement indiquée est une intention et peut changer. S’inscrire à la liste d’attente ne crée aucune obligation pour toi, ni pour nous, et ne garantit pas un accès particulier à la plateforme.
Utilisation correcte
Tu t’engages à ne pas perturber le site, à ne pas tenter d’y accéder de façon non autorisée, à ne pas l’utiliser pour envoyer de fausses inscriptions ou des adresses qui ne sont pas les tiennes, et à ne pas contourner ses protections.
Propriété
Le nom Confygram, son logo et le contenu de ce site appartiennent à [titulaire à préciser]. Tu ne peux pas les reproduire à des fins commerciales sans autorisation écrite.
Responsabilité
Le site est fourni tel quel. Nous faisons de notre mieux pour qu’il soit disponible et exact, mais nous ne pouvons pas garantir qu’il soit toujours sans interruption ni erreur. Dans les limites permises par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages liés à son utilisation.
Données personnelles
Le traitement de ton adresse courriel est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Ces conditions sont régies par les lois applicables au Québec et au Canada [à confirmer].
La plateforme
Quand Confygram sera lancé, la plateforme aura ses propres conditions d’utilisation et ses propres règles de communauté, publiées avant son ouverture.
Nous joindre
Pour toute question sur ces conditions, écris-nous depuis la page de contact.